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 Navigation en eau interieur

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GILLOU16
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GILLOU16


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MessageSujet: Navigation en eau interieur   Navigation en eau interieur EmptyMer 26 Déc 2012 - 16:02

J'envisage de changer de boat et notament de le motoriser avec un moteur thermique.

En cherchant a droite et à gauche j'ai crue comprendre que les bateaux de plus de 5m et dont la puissance est superieur a 4.5kW (6cv) font l'objet d'une immatriculation.

D'autre part au dessus 4.5kW (6cv) nous devons etre titulaire d'un permis plaisance eau interieur.

Sans compter l'équipement de sécurité obligatoire ...


Qu'en est-il vraiment ?

Pour ma part le bateau fera trés certainement 4m mais sera motoriser par un 8cv.

Autre question : est ce qu'une immatriculation est encore possible si comme beaucoup de pêcheurs le bateau a été modifié (pontage , coffres , viviers)

Jusqu'a présent je n'ai jamais été controlé sur les petites riviéres proche de chez moi mais je me pose la question des controles sur des cours d'eau plus important ou des grands lacs tels qu'il peu y avoir en Gironde.
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MessageSujet: Re: Navigation en eau interieur   Navigation en eau interieur EmptyVen 1 Fév 2013 - 17:30

Tout navire de plaisance français naviguant en mer doit être immatriculé dans un service "Accueil des plaisanciers" au sein des délégations à la mer et au littoral (anciennes directions des affaires maritimes). (Les engins de plage ne sont pas immatriculables)

Définition des engins de plage :

A condition que la puissance maximale de l’appareil propulsif ne dépasse pas 3 kW, les embarcations dont la longueur de coque est inférieure à 2,50 m, sauf lorsqu’il s’agit de planches à voiles ou aérotractées, ou que la propulsion d’une telle embarcation est assurée par un moteur à combustion interne qui entraîne une turbine. Dans ce dernier cas, elle est considérée comme véhicule nautique à moteur. Les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine dont la longueur est inférieure à 4 m ou la largeur est inférieure à 0,45 m. Toutefois, dans le cas d’une embarcation multicoque, la largeur additionnée des coques doit être inférieure à 0,40 m. Ne sont pas considérés comme coques les flotteurs latéraux de longueur inférieure à 1,5 m. les embarcations propulsées au moyen d’avirons, dont la largeur de coque est inférieure à 1 m, et dont le rapport longueur/largeur est supérieur à 10. Les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine qui ne satisfont pas aux dispositions de stabilité et de flottabilité de l’article 240-2.09, quelles que soient leurs dimensions.
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MessageSujet: Re: Navigation en eau interieur   Navigation en eau interieur EmptySam 9 Fév 2013 - 21:40

Désolé rvtheo, mais tu ne réponds pas tout a fait a la question gillou16
il me semble que : il n'y ai pas besoin de permis nautic jusqu'a 6cv mais haudela tu en a besoin .

En ce qui concerne ton immatriculation tu n'en auras nul besoin si ton embarcation fait moins de 5 metre et que ton moteur fait moins de 15 cv audela elle devient obligatoire.
(je precise que je parle seulement pour la naviguation en eau douce )
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GILLOU16
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MessageSujet: Re: Navigation en eau interieur   Navigation en eau interieur EmptyDim 10 Fév 2013 - 9:06

Merci Yvann15 et rvtheo pour ces précisions Smile

Donc dans mon cas précis : pas besoin d'imat Cool mais il me faut le permis pale

Je vais me renseigner du cout d'un permis sinon je rechercherais un thermique de 6cv .

PS: le permis poids lourd et super lourd ça marche ? dans tes dents
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MessageSujet: Re: Navigation en eau interieur   Navigation en eau interieur EmptyDim 10 Fév 2013 - 11:57

non il faut un cases,mdr.en tout cas mon bateau fait 4m et un moteur 6ch.on a due l imatriculer et l assurer+ tous l equipement qui va avec.
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MessageSujet: Re: Navigation en eau interieur   Navigation en eau interieur EmptyDim 10 Fév 2013 - 13:30

Pour quelles raisons tu as du l'imatriculer ?
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MessageSujet: Re: Navigation en eau interieur   Navigation en eau interieur EmptyDim 10 Fév 2013 - 13:46

il fait plus de 3m50
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dier37
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MessageSujet: Re: Navigation en eau interieur   Navigation en eau interieur EmptyDim 10 Fév 2013 - 20:38

J'ai trouvé ça sur un site du gouvernement
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Enregistrement-et-permis-de,5034.html
ça devrais vous aider. valable en eaux intérieurs seulement
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GILLOU16
Brocodile
GILLOU16


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MessageSujet: Re: Navigation en eau interieur   Navigation en eau interieur EmptyLun 11 Fév 2013 - 13:20

Merci dier37 , dans mon cas l'imat du bateau ne serait pas obligatoire .

Je vais quand meme contacter les autoriés compétentes pour m'assurer d'etre en régles ...
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