Mauvais endroit au mauvais moment !

Bonjour à tous,

Ce matin après 1 mois et demi ou presque sans allé pêcher (pas mal de boulot), je décide sur un coup de tête d'allé faire un petit tour en étang de pêche à la mouche en no-kill (intégrale), j'arrive sur place je pêche un petit 1/4heure tranquillou ! je discute avec un autre pêcheur... et puis je vois un garde qui arrive en voiture (il y a eut un lâché dans un un étang non loin).

Le garde vient vers moi, me demande si ça mord, je lui répond que non je viens tout juste d'arriver...il me demande ma carte, pas de problème ! je l'ai toujours sur moi ! il l'a regarde et me dit, mais votre carte c'est celle de 2008 !!!!

Tain je pique mon phare ! et prend conscience que la saison et finie !!! et que je n'ai pas ma carte de 2009, je tente de lui expliquer que je ne suis pas allé pêcher depuis un moment et pensai que l'adhésion était de l'ouverture à la fermeture... mais non il ne veut rien savoir et m'explique que l'adhésion est annuelle... et décide de me dresser un procès verbal !

Là, en ce moment j'avoue avoir franchement les boules, c'était ma 1ère sortie de 2009 ! sur le PV il a précisé que je pêcheai avec la carte de 2008 (sans carte 2009). Il n'a pas su me dire a quel montant s'élève le PV ! et m'a dit que ce n'est pas lui qui décide du montant mais le procureur de la république !

J'ai été contrôlé sur un lac réglementé par la fédé de Villeneuve, j'ai un pote qui est entré au bureau cette année, il va essayer d'en parler au Président de la Fédé...mais bon !

Ma question: D'après vous a quel montant peu s'élever ce genre d'infraction (mon ami n'a pas su me dire) ???

Type d'infraction noté par le garde: pêche avec carte 2008, pas de carte 2009 (pêche sans carte ou permis).

D'avance merci !

Heu... c'est vrai que la sa craint... désolé pour toi.

Ha voila j'ai trouvé



Jusqu'à 450 € d'amende !


L'absence de carte peut vous coûter jusqu'à 450 € d'amende ! À ce
prix, mieux vaut l'acheter. Pour cela, il suffit de se rendre dans une
association locale ou chez un dépositaire agréé (détaillant d'articles
de pêche, café, tabac, magasin de sport…). Son prix comprend la
cotisation fixée par l'association et la taxe piscicole, dont le
montant varie selon la carte (exemple : 12 € pour la carte vacances,
3 € pour une carte à la journée).

Juste pour rire je t'es laissé comment faire pour acheter sa carte

Désolé pour toi.
Mais c'est la réponse à une question qui était posé dans un topic au début du mois (je l'ai pas retrouvé ,pas beaucoup cherché non plus).
Certains avaient avancés qu'il pouvait y avoir tolérence de la part du controleur ,mais la loi est la même pour tout le monde et sur voter carte de pêche il est écrit que celle ci est valable du 1er Janvier au 31 Décembre.
Pour le montant de l'infraction , si Limacon passe dans le coin il pourra peut être nous en dire un peu plus.
A+++++

ouch désolé mais je peux pas être catégorique mais après quelques recherches, il devrait s'agir d'une contravention pénale (différente de la forfaitaire) de 3ème classe pour un montant maxi de 450€.

cependant cela est décidé par le juge du tribunal de police de ton departement, en géneral c'est le commissaire du coin qui est juge.
il s'agit d'un maximum de 450€, la personnalisation de la peine est à l'appréciation du juge.

si lors du procès-verbal tes déclarations ont été entendue sur procès-verbal ou carnet de déclaration (oui suis pa sun méchant j'ai la carte 2008... et en plus je no-kill), il y a de bonnes chances que l'amende soit inférieure à 450€ mais il y aura quasi surement une amende assez importante.

après quelques recherches j'ai trouvé ça

Elles sont prévues par l'article R.236-40 du code de l'environnement :

"I. - Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 3e classe le fait :
3° D'employer un procédé ou un mode de pêche prohibés en application des articles R. 436-23 à R. 436-28 et R. 436-30 à R. 436-35 ;

II. - L'amende encourue est celle qui est prévue pour les contraventions de la 4e classe lorsque les infractions aux 1°, 3°, 4°, 5°, 6° et 7° du I sont commises de nuit.

Autrement dit : amende de 3ème classe (maximum 450 euros)

Ca c'est du rapide

mais il s'agit bien d'un maximum, comme pour un vol c'est 3 ans d'emprisonnement et de 45 000€ en théorie mais c'est souvent moin.

esperons pour toi que ce sera également moin.

Dans la pratique, il faut savoir que ce type de contravention fait presque toujours l'objet d'une proposition de conciliation (réglement amiable). Si vous l'acceptez et renoncez à aller devant un tribunal l'amende sera minorée.

ce sera assez favorable pour toi (ça fera moin mal au portefeuille quoi ).

pour info : toutes pêches interdites (pêches à la traine, en dehors des heures légales, appats interdits, lors de fermeture) c'est 450€ max

et pêche en dehors des heures légales c'est 750€ max

sa fait 10 ans que je suis dans le CANTAL est j'ai jamais vu un federal ou garde peche .t'as vraiment pas de chance

Les boules !!!
Chez moi les gardes,ils surveillent principalement les étangs où il y a des lachers de truites arc en ciel. Et, sur les belles rivières sauvages où il y a encore de la fario sauvage à préserver, je n'ai encore jamais vu de gardes. C'est du n'importe quoi

mais la loi est la même pour tout le monde .......

Certes ; mais ce qui me dérange c'est que l'application de ces lois n'est pas la même pour tout le monde .

Le but premier d'un garde n'est pas de verbaliser , mais de faire respecter les lois .........Et souvent un peu de pédagogie suffit

Vinto , tu n'as que ta bonne foi comme défense . Ca parrait dérisoire mais c'est déjà ça , défend toi avec ça ............ Tu es tombé sur un garde au cerveau compressé par sa responsabilité et qui n'existe que de cette façon ; mais au dessus de lui il y a certainement des gens plus compétents qui pourraient être plus indulgents !

Je suis sans doute naif , mais personnellement à ta place j'essayerais de plaider ma cause !
450euros pour ça , c'est révoltant .

Par le passé j'ai connu un problème similaire avec un garde zélé ....... ça a faillit très mal tourné , puis finalement je m'en suis bien sorti .

Bats toi Vinto , dans le bon sens du terme .

esox15 a écrit:

sa fait 10 ans que je suis dans le CANTAL est j'ai jamais vu un federal ou garde peche .t'as vraiment pas de chance

C'est normal ! Le cantal c'est spécial! Il fait trop froid pour les gardes !

(C'était un message du FLNA: Front de Libération Nationaliste Auvergnat)

t'aurais du lui dire que tu l'avais oubliée et ensuite en faire une antidatée chez ton detaillant .

Merci à tous pour vos réponses ,

Tout a fait Lolo Fisher,

le garde était venu contrôler les pêcheurs de Truite AEC, il y avait un lâché sur l'étang du bas, moi je pêchai sur l'étang du haut tout juste a côté en no-kill intégral pêche à la mouche uniquement (très peu fréquenté). Enfin bref...

Merci Fredochti pour ton soutien !

Je me suis renseigné auprès d'un ami qui est au bureau de la société de pêche de Villeneuve (là où je me suis fait contrôlé). Il connaît le garde qui m'a contrôlé et il m'a précisé que ce serai un Procès verbal de catégorie 1, donc cela ne risque pas d'être trop sévère...

Il m'a vivement conseillé de rédiger un courrier explicatif (même si je reconnais tout a fait mes tords) au Président de la fédération, avec les photocopies de mes permis 2008 et 2009 (que je me suis procuré ce matin). J'ai été apporté tout cela ce matin à la première heure. On verra bien ça m'apprendra a être dans la Lune !!!

Je reconnais tout a fait mes tords, mais c'est vrai que 450E honnêtement ce serai un peu trop, de quoi me dégoûter de la pêche...même si je suis un "mordu".

je crois et j'espère que le bon sens des instances dirigeantes de ta société de pêche te permettra de te sortir de cette histoire à moindre coût !

le fait que tu achètes tous les ans ton permis de pêche , te permettra de prouver ton honnêteté au détriment de ta négligeance ( petite tête ).

Concernant ce garde je lui conseille d'acheter le guide du parfait pédagogue


bonne chance vinto , fais vite ce courrier et si tu peux prends rdv pour remettre cette lettre en mains propres et défendre ta cause de vive voix . Si , si ça peut marcher

Il faut savoir que grâce à ta carte d'identité halieutique tu peux prouver que chaque année tu achètes ta carte, avec un petit mot explicatif et la reconnaissance de ton infraction je doute que la note reste trop salée.

Tiens nous au jus tout de même.

J'ai été contrôlé moi aussi le 23/01/2008,j'avais ma carte,il m'a demandé ma carte d'identité halieutique que j'avais aussi;mais comme il est resté discuter avec moi 1/2 heure,je lui ai posé la question pour le cas ou je ne l'aurais pas eue:jusqu'au 15 /01 il donne un avertissement en précisant le montant de l'amende ce qui a un effet très positif,après le 15/01 si le pêcheur en infraction a la carte 2008 et la carte d'identité halieutique,il téléphone à la fédération départementale pour savoir si elle est achetée régulièrement,si oui la aussi simple avertissement...
Par contre ton message est daté du 1 er février,le PV est pour manque de carte ou pour pêche en période de fermeture???
Si le PV est parti dans le circuit,la fédération de pêche n'est plus dans le coup,c'est comme pour les PV de voiture,essaye quand même...

Je confirme que la fédé ne peut plus intervenir dans la mesure où le PV a été transmis directement à l'autorité judiciaire.

Bon, et bien mon cher Vinto, je voulais te dire, avant que l'on vienne t'embarquer, que je suis heureux de t'avoir connu.
Ce fut pour moi un plaisir et je ne manquerai pas d'honorer ta mémoire en buvant un coup à chaque fois qu'un garde viendra me contrôler, pendant que tu croupira dans une geôle sombre et humide entouré d'autre contrevenant!
Une bien triste fin....snif!

Ne mets pas la charrue avant les Boeufs Jean Siane !

Le PV a été dressé pour manque de carte ! comme je l'ai précisé sur un autre poste j'ai apelé un ami qui est entré au bureau de la féfération cette année (Dimanche après-midi), il a apelé un des gardes et il a eut quelque infos sur mon cas (Dimanche soir), il m'a dit que je risque peut-être d'avoir un PV de catégorie 1 (d'après lui ce n'est pas excessif) il m'a conseillé de rédiger un courrier au Président de la "Fédé", j'ai rédigé ce courrier et je l'ai remis au bureau de la fédé du lot et Garonne Lundi matin à l'ouverture, par ailleur mon ami va en causer 2 mots au Président de la Fédé.

En fait lorsque un garde rédige un PV, dans un premier temps il l'envoi à la fédé, ce PV est ensuite remis au Président de la Fédé et enfin ce dernier décide ou non de l'envoyr au Procureur de la République.

Dans mon cas, en ayant rédigé (très rapidement) ce courrier a M. le Président de la féfé, celui-ci peut faire preuve de souplesse et annulé le PV ou l'envoyer au procureur...

yesss

le bon sens prévaut , en tout cas je l'espère pour toi

c'est vachement cher moi en loire antlantique dans un etang qui appartient a la commune ou il y a des cartes de peche a 16 euros la carte
si tu peche sans carte c'est 80 euros

a+

Bon hé bien voilà hier j'ai reçu le procès verbal ! quel bande d'e...... !

2X90E soit 180E !!!

90E car je n'ai pas justifié ma qualité de membre d'une association agréée de pêche et de protection du milieu aquatique...

90E pour absence de justification (carte de pêche) et absence de paiement taxe piscicole.

Ah oui j'oubliai, le procureur m'a envoyé une fiche de transaction, ainsi il me propose d'accepter cette amende de 180E dans un délai de 1mois... si je refuse c'est 2X450E soit 900E !!!!!

J'ai donc accepté de payer les 180E ! (je ne suis pas fou !)

Donc pour finir, merci à la féfé du Lot et Garonne, qui fait correctement son "job" !!!!

Et n'oubliez pas d'aller dire a vos "gardes" de contrôler les "manouches" qui pêchent en ce moment en toutes impunités sur les frayères !

Tain jsuis tellement écoeuré... que j'ai décidé de mettre en vente une bonne partie de mon matos sur Ebay...qu'ils aillent aux diables...

Vinto a écrit:

Bon hé bien voilà hier j'ai reçu le procès verbal ! quel bande d'e...... !

2X90E soit 180E !!!

90E car je n'ai pas justifié ma qualité de membre d'une association agréée de pêche et de protection du milieu aquatique...

90E pour absence de justification (carte de pêche) et absence de paiement taxe piscicole.

Ah oui j'oubliai, le procureur m'a envoyé une fiche de transaction, ainsi il me propose d'accepter cette amende de 180E dans un délai de 1mois... si je refuse c'est 2X450E soit 900E !!!!!

J'ai donc accepté de payer les 180E ! (je ne suis pas fou !)

Donc pour finir, merci à la féfé du Lot et Garonne, qui fait correctement son "job" !!!!

Et n'oubliez pas d'aller dire a vos "gardes" de contrôler les "manouches" qui pêchent en ce moment en toutes impunités sur les frayères !

Tain jsuis tellement écoeuré... que j'ai décidé de mettre en vente une bonne partie de mon matos sur Ebay...qu'ils aillent aux diables...

je compatit a ta douleur pour le pv, mais cette phrase là est vraiment trop débile !!!

c'est moche ce qui t'arrive et je comprend ta colère .par contre de là a ne plus pratiquer cette passion qui te portait durant ces années je ne comprends pas trop.

180 euros c'est relativement dur a faire passer mais n'abandonne pas pour autant la péche c'est une passion qui te manquera au fils du temp et tu regreterra d'avoir vendue ton matos sur un coup de guelle ! alors un conseil continu de pécher

OUlala c'est vrai que ca craint âr contre pour le matos...reflechi bien.
N'as tu pas moyen de faire appel directement avec le psdt de l'aappma on trouve leur coordonnées sur le site?
En tous cas je comprend pas que l'on fasse chier un mec qui respecte le monde de la peche (comme tu a l'air de le faire) alors que certains passent a travers les mailles du filets et sont de purs goujats.
Désolé pour toi.

yep pour le matos reflechit bien et avant de penser à ebay, pose une petite annonce sur le fofo si vraiment tu veux vendre tout ça , mais reflechit bien avant ne fait pas ça sur un coup de tête.

Je ne comprend pas le motif des premiers 90 euros d'amende.